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Marques déposées par Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch
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citézen les lignes qui nous rapprochent
Marque enregistrée - Marque en vigueur

citézen les lignes qui nous rapprochent
Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch

Numéro de dépôt :
4480504
Date de dépôt :
04/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2028
citézen les lignes qui nous rapprochent de Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch

Présentation de la marque citézen les lignes qui nous rapprochent

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2018 par Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « citézen les lignes qui nous rapprochent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch domicilié(e) 1A avenue Gabriel Lippmann - 57970 - YUTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, Monsieur Roger SCHREIBER domicilié(e) 1A avenue Gabriel Lippmann - 57970 - YUTZ - France.

La marque citézen les lignes qui nous rapprochent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque citézen les lignes qui nous rapprochent arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch a également déposé les autres marques suivantes : SMITU THIONVILLE FENSCH , citéline LE RESEAU DU SMITU THIONVILLE FENSH


Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch - 1A avenue Gabriel Lippmann - 57970 - YUTZ - France


Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, Monsieur Roger SCHREIBER - 1A avenue Gabriel Lippmann - 57970 - YUTZ - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Administration commerciale ;

Transport ; informations en matière de transport.